C’est un élément de base de droit Nationale. C’est la naissance d’un concept banal appelé droit commun. Il recoupe les grands piliers du domaine de la famille, de la propriété, de l’obligation, le respect de la parole (le contrat) et la responsabilité.
C’est un accès au code civil qui relève d’une fonction de propriétaire, conçu par Napoléon. C’est aussi l’ensemble des règles qui a pour vocation de régir toute société. Rassurez-vous car peu importe le problème auquel vous êtes confronté, il y a toujours une solution appuyée par votre droit quelque part. Il suffit d’en prendre connaissance afin de résoudre un problème que vous pourrez subir au niveau de la société.
Dans ce concept, il y a 3 choses à prioriser :
Le droit des personnes
Les personnes sont d’abord les concepteurs de droit. Le terme évoqué dans cette partie est le lien juridique qui existe entre deux personnes privées. Le droit de la garantie, l’état d’un individu qui fait partie des domaines étudiés par ce concept. Relevée par cette théorie, l’identité d’un individu, les relations entre les citoyens. Dans le même jargon, il y a la loi inhérente à la filiation ainsi que des lois relative à l’échange.
La filiation parle de la relation qui unit une personne à sa progéniture. Un enfant naturel peut être un descendant direct d’un individu. Il peut aussi être un enfant reconnu ou adopté même s’il n’est pas issu d’un lien génétique.
Les biens
Le droit de bien est en général une matière qui étudie des liens juridiques dont l’objet se rapporte à un avoir.
Quels sont les différents types d’avoir ? Il y a les propriétés meubles, immeuble, matérielles et immatérielles. Ces biens sont à la disposition du descendant légal en cas de décès du propriétaire.
L’interaction entre les personnes et les biens
Il y a une réciprocité entre le bien qui fait l’objet de droit et la personne qui l’édicte.
L’obligation de droit est fondée par un contrat spécial. A titre d’exemple, une personne peut mettre en gage une partie de ses biens. A la base de cet arrangement, il y a un contrat. Alors si l’emprunteur n’honore pas le contrat, il risque de perdre ses avoirs.
Le droit civil recouvre donc beaucoup d’item. Il vous sera utile de les consulter étape par étape.